B1911 - DROIT CONSTITUTIONNEL

Course contents

• Séance 1 (Vendredi 3 mars 2023) : De la III^e à la V^e République

• Séance 2 (Lundi 6 mars 2023) : Le présidentialisme de la V^e République

• Séance 3 (Mardi 7 mars 2023) : Les rapports entre les pouvoirs sous la V^e République

• Séance 4 (Mercredi 8 mars 2023) : La fabrication de la loi sous la V^e République

• Séance 5 (Jeudi 9 mars 2023) : Le contrôle de constitutionnalité de la loi sous la V^e République

Readings/Bibliography

Manuel de référence :

HAMON (F.), TROPER (M.), Droit constitutionnel, LGDJ.

Manuels de droit constitutionnel :

BOUDON (J.), Manuel de droit constitutionnel, PUF, 2 tomes

COHENDET (M. A.), Droit constitutionnel, Montchrestien.

Ouvrages spécialisés (théorie, histoire, droit comparé)

CHAGNOLLAUD (D.), TROPER (M.) (dir.), Traité international de droit constitutionnel. Théorie de la constitution, Paris, Dalloz, 3 tomes, 2012

ESMEIN (A.), Éléments de droit constitutionnel, Paris, réimpression de la 6e éd. (1914), 2001.

MORABITO (M.), Histoire politique et constitutionnelle de la France, (1789-1958), Montchrestien

TROPER (M.), La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française, Paris, L.G.D.J., 1980

Dictionnaires et recueils de textes :

LE DIVELLEC (A.) et VILLIERS (M. de), Dictionnaire du droit constitutionnel, Dalloz

RIALS (S.), Textes constitutionnels français, P.U.F., Que sais-je ?

Revues :

• Les Cahiers du Conseil constitutionnel/Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel/Titre VII (3 intitulés de la revue en ligne du Conseil constitutionnel) à trouver sur le site officiel : http://www.conseil-constitutionnel.fr
• Jus Politicum : www.juspoliticum.com
• Pouvoirs
• Revue française du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (R.D.P.)
• Revue française de droit constitutionnel (R.F. D. C.)

Assessment methods

L'examen prendra la forme de questions de cours (3 questions pour le droit constitutionnel).

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