71803 - INTRODUZIONE AL DIRITTO PUBBLICO FRANCESE (F)

Contenuti

• 22 février 2021. Leçon 1 : Introduction : Séparation des pouvoirs et constitution(s)
• 23 février 2021. Leçon 2 : L’héritage Républicain en France
• 24 février 2021. Leçon 3 : La genèse de la Constitution de 1958
• 25 février 2021. Leçon 4 : Le présidentialisme de la V^e République
• 26 février 2021. Leçon 5 : Les « moyens d’action réciproques » sous la V^e République
• 1^er mars 2021. Leçon 6 : L’élaboration de la loi sous la V^e République
• 2 mars 2021. Leçon 7 : Le contrôle de constitutionnalité de la loi sous la V^e République

Testi/Bibliografia

Manuel de référence : HAMON (F.), TROPER (M.), Droit constitutionnel, LGDJ.

Manuels de droit constitutionnel :

BOUDON (J.), Manuel de droit constitutionnel, PUF, 2 tomes

CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain, Dalloz, 2 tomes.

CHANTEBOUT (B.), Droit constitutionnel, Dalloz.

COHENDET (M. A.), Droit constitutionnel, Montchrestien.

DUHAMEL (O.) et TUSSEAU (G.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil.

FAVOREU (L.), (dir.), Droit constitutionnel, Dalloz, coll. Précis.

GICQUEL (J.), GICQUEL (J.-E.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien.

PACTET (P.), MELIN-SOUCRAMANIEN (F.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz.

ROUVILLOIS (F.), Droit constitutionnel. Fondements et pratiques, Flammarion, t. 1.

ZOLLER (E.), Introduction au droit public, Dalloz, coll. Précis.

Ouvrages spécialisés (théorie, histoire, droit comparé)

CARRE DE MALBERG (R.), La loi expression de la volonté générale, (1931), rééd. Economica, 1984.

CARRE DE MALBERG (R.), Contribution à la théorie générale de l'Etat, 2 vol., 1920-1922, rééd. 1962, Éditions CNRS.

CHAGNOLLAUD (D.), TROPER (M.) (dir.), Traité international de droit constitutionnel. Théorie de la constitution, Paris, Dalloz, 3 tomes, 2012

CHEVALLIER (J. -J.), Histoire des Institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours, Dalloz

ESMEIN (A.), Éléments de droit constitutionnel, Paris, réimpression de la 6e éd. (1914), 2001.

KELSEN (H.), Théorie pure du droit, (1934, 1961), Paris, Dalloz, traduction française, 1962.

LAUVAUX (P.), LE DIVELLEC (A.) : Les grandes démocraties contemporaines, Paris, PUF, 4^e éd. 2015

MORABITO (M.), Histoire politique et constitutionnelle de la France, (1789-1958), Montchrestien

PONTHOREAU (M.-C.), Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s), Economica, 2010

TROPER (M.), La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française, Paris, L.G.D.J., 1980

VEDEL (G.), Manuel élémentaire de droit constitutionnel, Paris, PUF, 1949, rééd. Dalloz, 2002.

Dictionnaires et recueils de textes :

DUHAMEL (O.), MENY (Y.), et al., Dictionnaire constitutionnel, PUF

LE DIVELLEC (A.) et VILLIERS (M. de), Dictionnaire du droit constitutionnel, Dalloz

RIALS (S.), Textes constitutionnels français, P.U.F., Que sais-je ?

RIALS (S.), BOUDON (J.), Textes constitutionnels étrangers, P.U.F., Que sais-je ?

Revues :

•  Les Cahiers du Conseil constitutionnel/Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel/Titre VII (3 intitulés de la revue en ligne du Conseil constitutionnel) à trouver sur le site officiel : http://www.conseil-constitutionnel.fr
•  Droits
•  Jus Politicum : www.juspoliticum.com
•  Politeia
•  Pouvoirs
•  Revue française d’histoire des idées politiques (RFHIP)
•  Revue française du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (R.D.P.)
• Revue française de droit constitutionnel (R.F. D. C.)

Modalità di verifica e valutazione dell'apprendimento

L'examen prendra la forme de questions de cours (3 questions pour le droit constitutionnel).

Orario di ricevimento

Consulta il sito web di Arnaud Le Pillouer

Consulta il sito web di Aurélien Camus

Consulta il sito web di Jeanne De Gliniasty