A. -
Ouvrages
- « Théorie générale du procès » avec L. Cadiet et J. Normand, PUF,
coll. Thémis, paru février 2010.
- « Procédure civile », PUF, coll. Thémis, en cours.
- « Contentieux et handicap », (Dir. Avec A. Boujeka), LGDJ, coll.
A Tunc, 2010.
- « La célérité et la qualité de la procédure d'appel », Rapporteur
adjoint, La documentation française, 2008.
- « La procédure civile en Afghanistan », Manuel de l'Institut
Paris la Défense à destination des magistrats afghans, 2007.
- « La célérité et la qualité de la justice », Rapporteur adjoint,
La documentation française, 2004
- « La sélection des pourvois à la Cour de cassation », (Dir. avec
L. Cadiet), ECONOMICA, 2005
- « Le temps et le procès civil », éd. Dalloz, coll. Nouvelle
Bibliothèque des thèses, vol. 11, 2002
- « Introduction au Droit et au Droit des biens », Actualisation du
manuel AES de M. F. AMELI, 1997.
- « Droit des obligations », Actualisation du manuel AES de M. F.
AMELI, 1997.
B - Articles
- « La protection du consommateur à distance et en ligne », à
paraître.
- « Analyse économique et temps du procès », in Droit et économie
du procès civil, D. Cohen (dir.), L.G.D.J., coll. Droit et
économie, 2010, pp. 249 et s.
- « La clause de conciliation en droit français », in ZZPInt, 2010,
pp. 1-19.
- « Efficacité et nouvelles technologies », Procédures, avril
2010
- « Clauses abusives et action en justice : uelques réflexions
procédurales », RDC, 2009, pp. et s.
- « Contentieux et handicap, Rapport de synthèse », colloque de
l'ATHAREP et du CRJP, 19 juin 2009, à paraître LGDJ, coll. de
L'institut Tunc.
- « Judges and Parties : etting results », in common law, civil
law, the futur of cat orbonne e paraître Lexis Nexis, 2010.
- « Les causes d'interruption et de suspension de la prescription
», in La prescription, séminaires franco-belges des universités
Paris I - Panthéon Sorbonne et Louvain le neuve, à paraître édition
Bruylant.
- « La clause de médiation », In La médiation, Dalloz, Société de
législation comparée, 2009, pp. 29 et s.
- « La procédure de jugement devant le tribunal des conflits », In
Le Tribunal des conflits, L. Cadiet et P. Gonod (dir.), Dalloz,
coll. Thèmes et commentaires, 2009, pp. 73 et s.
- « Introduction générale », in La négociation à l'ombre du juge,
Ateliers de l'Université de Paris X - Nanterre et de l'Université
de Venise, à Paraître 2010.
- « La clause de conciliation préalable », in Les clauses
sensibles, colloque de l'Université de Sfax, 10 et 11 octobre
2008.
- « La oralidad secondaria, el proceso telematico », in Oralidad y
escritura en un proceso civil efi orbonne eniversitat de Valencia,
Guada impresores, 2008, pp. 93 et s.
- « Livre blanc sur les actions en dommages et intérêts pour
infractions aux règles communautaires en matière d'ententes et
d'abus de position dominante, Aspects de procédure civile, colloque
de l'institut de droit comparé de Paris II et de l'AFEC du 13 juin
2008, Concurrences 2008-4.
- « Commentaire de la loi portant reforme du droit de la
prescription », J.C.P. 2008, I, 160.
- « La déjudiciarisation », Assemblée générale de la conférence des
bâtonniers de France, 25 avril 2008, à paraître, Gaz. Pal. 5 juin
2008.
- « L'impact des nouvelles technologies », in La parole, l'écrit et
l'image de la justice, Quelle procédure pour le XXIème siècle, Les
entretiens d'Aguesseau, PULIM 2010.
- « Le principe de célérité », in RFAP, n° 125, 2008, pp. 43 et
s..
- « Le droit processuel de la responsabilité civile », in Mélanges
en l'honneur du Professeur G. Viney, LGDJ, 2008, pp. 1 et s.
- « La règles de l'unicité de l'instance », in Justice du travail
et Travail de la justice, M. Keller (dir.), LGDJ, Coll. de
L'institut Tunc, 2008, pp. 359 et s.
- « L'organisation judiciaire française », colloque de
l'association internationale de droit processuel à l'université de
Gand, Kluwer 2008
- « La liberté de l'entreprise face à son client», in Libertés et
entreprise, Travaux de l'association Capitant, Dalloz, coll. Thèmes
et commentaires, 2007, pp. 9 et s.
- « L'avenir du nouveau Code de procédure civile », in De la
commémoration d'un Code à l'autre, 200 ans de procédure civile en
France, L. Cadiet et G. Canivet (dir.), Litec, 2006, pp. 241 et
s.
- « Action de groupe et procédure civile française », in Les
actions de groupe, implications processuelles et substantielles,
RLDC, novembre 2006.
- « Le procès civil français à son point de déséquilibre ?, Le
décret n° 2005-1678 du 28 décembre 2005 relatif à la procédure
civile, à certaines procédures d'exécution et à la procédure de
changement de nom », avec L. Cadiet, E. Jeuland, Y.-M. Serinet,
J.C.P , 2006, I, 146.
- « Quelques réflexions procédurales », in à propos de la
rétroactivité de la jurisprudence, RTDciv. 2005, pp. 293 et
s.
- « Les notifications électroniques », in le droit de la
consommation et les procédures en Europe, éd. Techniques,
2005
- « Modèles de la prescription dans le Code civil », in Modèles et
anti--m-èles du Code civil, T. REVET (Dir.), L.G.D.J.,Coll.
Institut A. TUNC, T. 6, 2005, pp. 75 et s.
- « La Cour de cassation, juridiction suprême ? », in Culture et
droit, 2004
- « Présentation des textes français », in La sélection des
pourvois à la Cour de cassation, éd. Economica, coll. Études et
documents, 2005.
- « V° Délais », Encyclopédie Dalloz, Procédure civile, 2005
- « Procédure civile », en collaboration avec le professeur L.
Cadiet, in Introduction to french law, Kluwer, 2008.
- « V° Procès », in Dictionnaire de la justice, Cadiet (Dir.), PUF,
2004
- « La résiliation unilatérale des contrats à durée déterminée »,
Répertoire Defrénois, 2003, pp. 369 et s.
- « Indivisibilité et ensembles contractuels : 'anéantissement en
cascade des contrats », Répertoire Defrénois, 2002, pp. 355 et
s.
- Résumé de thèse, Revue Droit écrit, n° 2 dirigée par M. le
Professeur B. Beignier
C - Chroniques
- Panorama annuel de Droit des contrats avec la collaboration de
Mme Le professeur, B Fauvarques Cosson, revue Dalloz, depuis
2005.
- Chronique semestrielle de Droit judiciaire privé sous la
direction de L. Cadiet, revue de la semaine juridique, J.C.P. (G),
depuis 2005.
- Chronique semestrielle de Droit judiciaire privé, Gazette du
Palais
- Panorama annuel de Droit judiciaire privé, Revue Droit et
patrimoine, depuis 2006
II - Programmes scientifiques
- Mieux administrer la justice en interne et dans les pays du
Conseil de l'Europe pour mieux juger, MAGICE, programme Gouverner
et administrer financé par l'ANR (2009-2011).
- Le droit processuel européen et l'implantation de la E-justice
dans l'Union européenne, programme piloté par l'université de
Complutense à Madrid.
- Séminaires d'histoires de la procédure civile organisés par le
CRJP (2009-2011) pour une publication d'un ouvrage sur « l'histoire
conceptuelle et technique du procès civil ».
- Rapporteur général sur la réforme de la procédure pénale et les
droits de l'homme.
- Membre du groupe de travail sur le port du voile intégral
- Membre du groupe de travail sur la traite et
l'exploitation.
- Membre du groupe de travail sur la révision des lois
bioéthiques.
- Membre du groupe de travail sur les fichiers.
- Accès à la justice, programme de l'Agence européenne des droits
fondamentaux (Vienne 16 novembre 2009)